Une facture est un document comptable attestant que le fournisseur doit livré de la marchandise ou accomplir une prestation de service pour son client.

En contrepartie, le client et redevable vis à vis de son fournisseur du montant figurant sur la facture.

Il s’agit donc d’un contrat de vente.

Une facture pour être valable doit comporter les éléments suivant :

• le nom et l’adresse complète du client et du fournisseur ;
• la dénomination précise ;
• le numéro Siret ;
• le numéro de TVA ;
• la date de la vente ou de la prestation de service ;
• le numéro de facture unique ;
• le prix unitaire de la vente ou du service HT ;
• la quantité ;
• le montant des remises ;
• le taux de TVA ainsi que son montant.

Nature des achats

En fonction de la nature des achats, on utilise un compte approprié pour la comptabilisation.

On distingues :

• Les biens durables

Tels les investissements, il faut utiliser un compte de la classe 2 – Immobilisations.

Selon les conditions ( montant supérieur à 500€ HT…), voir le chapitre : Enregistrement d’une immobilisation… Dans le cas contraire un compte de la classe 6 peut être utilisé.

• Les biens consommables

Pour les matières premières destinées à être transformées, on peut utiliser le compte 601 : « Achats stockés – Matières premières (et fournitures) » ;

Pour les marchandises destinées à être revendues en l’état, on peut utiliser le compte 607 « Achat de marchandises ».

• Les services

Pour les services destinés à être consommés, on utilise les comptes :

• 602 : « Achats stockés – Autres approvisionnements » ;
• 606 : « Achats non stockés de matière et fournitures » ;
• ou 61/62: « Autres charges externes »

Facture d’achat simple sans réduction

C’est le cas ou le client achète de la marchandise ou un prestation de service à son fournisseur.

Achat de … le ../../N.

Compte	Intitulé	Débit	Crédit
2…ou 6…	Immobilisationsou Achat de…	…
44562ou 44566	État, TVA déductible sur immobilisationsou État, TVA déductible sur ABS	…
404ou 401	Fournisseurs d’immobilisationsou Fournisseurs		…

Facture d’achat avec réduction

Ont distingues les réductions commerciales des réductions financières.

• Réductions commerciales

Ils s’agit des Rabais, Remises et Ristournes (RRR).

• Réductions financières

Il s’agit des escomptes.

• Particularités

Les réductions se calculent avant la TVA.

Les achats sont comptabilisés déductions faites des RRR donc les réductions commerciales ne donnent pas lieu à une écriture particulière puisque l’on ne comptabilise que le net commercial c’est à dire le montant brut après déduction de toutes remises.

Pour les réductions commerciales elles peuvent se cumuler. Dans ce cas, elles se calculent en cascades. Chaque réduction est exprimé en pourcentage et est calculé sur le montant net résultant des réductions déjà appliquées.

Contrairement au réductions commerciales, les réductions financières doivent s’enregistrer au crédit du compte 765 : « Escomptes obtenus ».

Escomptes obtenus le ../../N.

Compte	Intitulé	Débit	Crédit
6…	Achat de…	…
44566	État, TVA déductible sur ABS	…
401	Fournisseurs		…
765	Escomptes obtenu

A noter le compte 765 est le seul compte de produit figurant dans le journal d’achat.

Facture d’achat avec des frais accessoires d’achat

Les frais accessoires concernent les frais de transports, les commissions, les assurances…

Les frais accessoires d’achat payés à des tiers sont comptabilisés dans les comptes de charges correspondant à leur nature ou dans les comptes d’achat concernés, c’est le cas lorsque ces charges sont affectés de façon certaines à l’achat.

On peut également les comptabilisés dans une subdivision du compte 608 : « Frais accessoires d’achat ».

Facture d’achat avec avances et acomptes

Le fournisseur peut demander une avance à son client lorsque le montant de la facture est important.

Lors de la facturation le montant de l’acompte diminue le montant que le client doit à son fournisseur.

On utilise le compte :

• pour les factures, on utilise généralement le compte 4091 – Fournisseurs, acomptes versés sur commandes ;
• pour les immobilisations, il faut utiliser le compte 238 – Avances et acomptes sur commandes d’immobilisations corporelles.

Avances et acomptes versés le ../../N

Compte	Intitulé	Débit	Crédit
4091ou 238	Fournisseurs, acomptes versés sur commandesou Avances et acomptes sur commandes d’immobilisations corporelles	…
512	Banque		…

Exemple

• Facture d’achat simple sans réduction

Le Client A achète à son Fournisseur B de la marchandise pour 200 € HT.

TVA à 19,60 % le 01/02/N.

Achat de marchandise le 01/02/N.

Compte	Intitulé	Débit	Crédit
607	Achat de marchandises	200,00
44566	État, TVA déductible sur ABS	39,20
401	Fournisseurs		239,20

• Facture d’achat avec réduction commerciale

Le Client A achète à son Fournisseur B de la marchandise pour 200 € HT avec une remise de 5%.

TVA à 19,60 % le 01/04/0N.

Le net commercial est donc de

• Montant Brut : 200,00
• Remise de 5 % : - 10,00
• Net commercial : = 190,00

Achat de marchandise le 01/04/N.

Compte	Intitulé	Débit	Crédit
607	Achat de marchandises	190,00
44566	État, TVA déductible sur ABS	37,24
401	Fournisseurs		227,24

• Facture d’achat avec réduction financière

Le Client A achète à son Fournisseur B de la marchandise pour 200 € HT avec un escompte de 2 %.

TVA à 19,60 % le 01/04/0N.

Le net financier est donc de

• Montant Brut : 200,00
• Escompte de 2 % : - 4,00
• Net financier : = 196,00

Achat de marchandise le 01/04/N.

Compte	Intitulé	Débit	Crédit
607	Achat de marchandises	200,00
44566	État, TVA déductible sur ABS	38,42
401	Fournisseurs		234,42
765	Escomptes obtenus		4,00

• Facture d’achat avec des frais accessoires d’achat

Le Client A achète à son Fournisseur B de la marchandise pour 200 € HT avec 10 € de frais de port.

TVA à 19,60 % le 01/06/N.

On à deux solutions, soit les frais de port sont comptabilisé dans le compte d’achat concernés, soit dans une subdivision du compte de frais accessoires d’achat.

Achat de marchandise le 01/06/N.

Compte	Intitulé	Débit	Crédit
607	Achat de marchandises	210,00
44566	État, TVA déductible sur ABS	41,16
401	Fournisseurs		251,16

Achat de marchandise le 01/06/N.

Compte	Intitulé	Débit	Crédit
607	Achat de marchandises	200,00
608724	Frais accessoires d’achat frais de port	10,00
44566	État, TVA déductible sur ABS	41,16
401	Fournisseurs		227,24

• Facture d’achat avec avances et acomptes

Le Client A achète à son Fournisseur B de la marchandise pour 2 000 € HT.

Le Fournisseur demande un acompte de 500 € le 01/03/N.

La marchandise est reçut le 01/04/N.

TVA à 19,60 %.

Avances et acomptes versés le 01/03/N

Compte	Intitulé	Débit	Crédit
4091	Fournisseurs, acomptes versés sur commandes	500,00
512	Banque		500,00

Achat de marchandise le 01/04/N

Compte	Intitulé	Débit	Crédit
607	Achat de marchandises	2 000,00
44566	État, TVA déductible sur ABS	392,00
401	Fournisseurs		1892,00
4091	Fournisseurs, acomptes verséssur commandes		500,00

Le compte 4091 est donc soldé lors de la facturation.

• Enregistrement d’un achat